Etsy prend au sérieux la sécurité et le bien-être des utilisateurs, et utilise des individus, des règlements et des technologies pour mettre en œuvre nos règlements relatifs à la modération de contenu. A la base, nous nous employons à supprimer tout contenu néfaste et frauduleux de la plate-forme. De manière plus large, nous nous attendons aussi à ce que le contenu s'aligne sur la mission de notre marque, et nous développons ces règlements en tenant compte des valeurs de notre entreprise.
Nous nous efforçons d'appliquer nos règlements de manière cohérente et considérons que nos membres doivent s'en tenir aux mêmes standards afin de renforcer la confiance en notre communauté et de maintenir l'intégrité de notre plate-forme. Cet objectif est atteint par le biais de l'intervention humaine, d'outils et de processus automatisés, de la prise rapide de mesures lors de la détection d'un problème, de la coopération avec des experts et des régulateurs, de l'éducation de la communauté des membres d'Etsy et d'un engagement continu pour une stratégie réfléchie de modération de contenu.
1. Les règlements qui s'appliquent à vous et votre contenu
2. Comment nous détectons le contenu en infraction
3. Comment nous appliquons nos règlements sur le contenu en infraction
4. Recours
Les règlements qui s'appliquent à vous et votre contenu
Les règlements Etsy nous permettent de modérer Votre Contenu, qui comprend les fiches produits, les messages, les avis, les images, les vidéos et tout le reste du contenu publié par le biais des Services d'Etsy (selon la définition de ces termes dans les Conditions d'utilisation). Nous conservons le droit d'employer des mécanismes d'application sur un compte lorsque ces règlements ne sont pas respectés.
Vous trouverez ci-dessous les règlements clés qui s'appliquent, dans leur intégralité ou en partie, au contenu créé par nos membres, sans se limiter à ceux-ci :
- Règlement des vendeurs
- Règlement des acheteurs
- Règlement concernant les articles interdits
- Règlement concernant le fait main
- Articles vintage sur Etsy
- Fournitures créatives
- Règlement contre la discrimination et la propagande haineuse
- Règlement de la communauté
- Règlement concernant la propriété intellectuelle
Si Etsy a des raisons de croire que vous, Votre Contenu ou votre utilisation des Services enfreint nos Conditions d’utilisation, nous pouvons désactiver Votre Contenu pour certains utilisateurs ou la totalité d’entre eux, ou bien suspendre ou révoquer votre compte (et tout compte qu'Etsy détermine comme étant associé à votre compte) et votre accès aux Services. En général, Etsy vous avertira que Votre Contenu ou votre compte a été suspendu ou révoqué, sauf si vous avez enfreint nos Conditions à répétition ou si nous avons des raisons légales ou réglementaires nous empêchant de vous avertir.
Comment nous détectons le contenu en infraction
Notre équipe utilise à la fois des systèmes automatisés et une intervention humaine par des spécialistes de l'application des règlements pour détecter et supprimer les fiches produits et les boutiques enfreignant les règlements. Les infractions peuvent nous être signalées des manières suivantes :
- Utilisateurs : Les fiches produits peuvent être signalées directement à Etsy, par exemple en utilisant le bouton « Signaler cet article à Etsy » situé au bas de la page de chaque fiche produit.
- Rapports réglementaires : Les rapports reçus des agences gouvernementales aident Etsy à identifier les vendeurs et le contenu non conformes.
- Systèmes automatisés : Nos systèmes automatisés tentent d'identifier du contenu en infraction dans notre contenu vendeur. Une fois détecté, le contenu est ensuite revu et/ou supprimé.
- Agents internes : Des agents internes d'Etsy peuvent parcourir Etsy pour identifier du contenu en infraction.
Comment nous appliquons nos règlements sur le contenu en infraction
Afin d'assurer la sécurité sur Etsy et d'améliorer nos services, nous prenons parfois des mesures visant à restreindre ou à suspendre une boutique, un compte ou le contenu d'une fiche produit. Nous prenons aussi parfois des mesures affectant le compte de paiement d'un utilisateur en retenant les fonds d'un vendeur. Si nous déterminons qu'un article signalé enfreint les règlements d'Etsy, la mesure d'application que nous prenons peut varier en fonction de la nature et de la sévérité de l'infraction. Nous pouvons, par exemple, suspendre le virement du paiement d'un vendeur, désactiver une fiche produit, restreindre l'accès à une fiche produit pour certains des membres ou la totalité d'entre eux, ou suspendre un compte. Nous pouvons utiliser à la fois des mesures d'application manuelles et un système automatisé pour envoyer des avertissements et au final, suspendre le compte des vendeurs dont les fiches produits ont été désactivées à répétition en raison d'infractions au règlement.
Recours
La place de marché Etsy présente des défis uniques pour la détection et la mise en œuvre de modération de contenu. Ces défis incluent la grande diversité des produits offerts par les vendeurs indépendants sur Etsy, la nature non standard de ces articles et le contenu des fiches produits utilisées pour les décrire. Etsy met régulièrement à jour ses outils, contrôles et mécanismes d'application afin d'améliorer leur efficacité et leur portée, mais il arrive que des mesures d'application incorrectes soient prises, que des règlements soient mis à jour de telle manière que le résultat de la mise en œuvre change, ou que des membres soient confrontés à des circonstances exceptionnelles. Nous proposons des moyens de faire appel pour les utilisateurs dont les fiches produits ou les comptes ont été touchés par les mesures d'application d'Etsy.
Fiche produit
Dans certains cas, il est possible de faire appel des suspensions de fiches produits. En savoir plus sur les suppressions de fiches produits.
Compte
Les comptes peuvent être suspendus de manière permanente ou temporaire.
Si votre compte a été temporairement suspendu, vous recevrez généralement un email d'Etsy expliquant ce qui s'est passé et comment résoudre la suspension. La suspension se poursuivra jusqu'à ce que les problèmes signalés soient résolus. Si vous vendez sur Etsy, vous verrez peut-être une bannière dans le tableau de bord de votre gestionnaire de boutique. En savoir plus sur les suspensions temporaires. Si votre compte est suspendu de manière permanente, l'email d'Etsy l'indiquera. Il est parfois possible de faire appel d'une suspension permanente une fois que vous avez résolu les problèmes à l'origine de celle-ci. La suspension sera maintenue à moins que votre appel ne soit accepté. Notez que vous disposez de 6 mois à compter du jour où votre compte a été suspendu pour faire appel, et si vous n'agissez pas pendant cette période, la suspension de votre compte restera permanente. En savoir plus sur les appels de suspensions permanentes.
Nous sommes heureux de proposer ce règlement dans la langue de votre choix, mais il est important de comprendre que la version anglaise de ce document contrôle et régit votre utilisation des services d'Etsy. Vous pouvez modifier votre préférence de langue dans les paramètres de votre compte.
Mise à jour : 29 janv. 2024